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Préambule

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Le site www.baytat.com a pour vocation d'informer sur les produits doner kebab.

Toutes les informations fournies sur le site www.baytat.com et ses extensions sont données à titre informative et indicatif (ne sont nullement exhaustifs) et suivant l'évolution de métier (des techniques, législation…) sont susceptibles d'évoluer.

Présentation du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.baytat.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Hébergeur

Le site www.baytat.com sont hébergés par :
SAS OVH – 2 rue Kellermann BP 80157 59100 Roubaix.

Propriétaire – Éditeur

Le présent site est la propriété de :
BAY SARL - RCS Evry 443 024 674 - 11 rue Gustave Eiffel - 91420 MORANGIS
Tél : 01 64 48 75 62 - Fax : 01 64 48 87 06

Le site www.baytat.com sont édités et publiés par :
Hüseyin GÖKPINAR - BAYTAT - 11 rue Gustave Eiffel - 91420 MORANGIS. Contacter l'éditeur de site

Graphisme – Webmaster

begrafiks – Paris

Conditions générales d'utilisation

Informations légales

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Gestion des données personnelles.

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la
loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

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Déclaration à la CNIL

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Propriété intellectuelle et contrefaçons sur les données techniques

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Les principales lois concernées

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Voir la loi pour la confiance dans l'économie numérique,

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés Voir la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Droit applicable et attribution de juridiction

Les présentes conditions générales d'utilisation www.baytat.com sont régies par les lois françaises et l'attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris. Le français est la langue de référence en cas de litige et contentieux éventuels.

Lexique

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).